Au Brésil, la CVM défend la tokenisation pour moderniser la surveillance des marchés

Une orientation défendue par le régulateur

Otto Lobo, président de la Comissão de Valores Mobiliários, défend le recours à la tokenisation pour moderniser la surveillance du marché financier brésilien, rapporte Bitcoin.com News. Il évoque une transition obligatoire associée à des outils d’intelligence artificielle. Cette prise de position ne doit pas être confondue avec la preuve d’une obligation déjà applicable à tous les actifs. Le superviseur mène encore des travaux et des expérimentations sur les architectures envisagées. Le calendrier et le périmètre d’une éventuelle généralisation relèvent d’étapes distinctes.

L’enjeu présenté concerne la taille du secteur des fonds et la capacité du superviseur à suivre les opérations. Une infrastructure numérique peut organiser les données de façon plus homogène et rendre certains contrôles plus rapides. Elle ne dispense pas de définir les responsabilités, les accès et les règles applicables. La modernisation technique d’un registre et l’adoption d’un nouveau régime juridique ne se réalisent pas automatiquement ensemble. Le passage de l’expérimentation à un usage généralisé exige de traiter ces deux dimensions.

Le registre au service du suivi

Tokeniser un actif consiste à représenter des droits dans un dispositif numérique. L’intérêt dépend notamment du lien entre cette représentation et l’actif ou le droit concerné. Un jeton ne crée pas, par sa seule existence, une propriété opposable dans toutes les situations. Les contrats, les intermédiaires et le cadre légal déterminent ce que le détenteur peut demander. Pour la surveillance des marchés, l’identification des bénéficiaires et la cohérence des informations enregistrées sont donc aussi importantes que le choix du registre.

Un historique continu peut faciliter la reconstitution d’opérations, mais ne garantit pas que chaque donnée introduite soit correcte ou complète. La supervision doit également contrôler les acteurs qui renseignent le système et les procédures qui relient le registre aux opérations réelles. Les outils d’IA peuvent aider à repérer des anomalies dans des volumes importants. Leur utilisation ne remplace pas l’examen des alertes ni la décision du superviseur. Une anomalie statistique n’établit pas, à elle seule, une infraction ou une responsabilité.

Des tests avant la généralisation

La CVM teste plusieurs technologies de registre distribué dans le cadre de ses travaux sur la tokenisation. Le bilan évoque l’analyse de la logique des contrats et des risques de cybersécurité. Ces essais servent à examiner des possibilités et des limites avant un déploiement plus large. Ils ne prouvent pas que l’ensemble du marché est déjà passé sur blockchain. Le projet de services tokenisés de la Bourse B3 constitue, de son côté, une initiative liée au développement de l’infrastructure de marché.

Les gains annoncés sur le règlement, la conformité ou l’accès des investisseurs restent à apprécier dans chaque architecture. Un règlement plus rapide peut réduire certains risques sans faire disparaître les risques de garde, de contrat ou d’intermédiaire. De même, programmer un contrôle dans un contrat intelligent n’en garantit pas l’exhaustivité juridique. La démarche brésilienne porte sur la façon d’organiser et de surveiller les marchés ; ses résultats dépendront des règles adoptées, des tests effectués et de l’articulation avec les infrastructures existantes.